Conditions Générales d'Utilisation et de Vente

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation et de Vente (CGU/CGV) régissent l'accès et l'utilisation du site STUDIO V3 (studiov3.online), service en ligne de génération et modification d'images par intelligence artificielle, ainsi que les abonnements payants proposés.

2. Description du service

STUDIO V3 permet à l'utilisateur d'uploader des photos et de les modifier via des outils d'intelligence artificielle (personnalisation automobile, intégration de produits, retouche vestimentaire, amélioration de qualité d'image) selon un système de crédits ou d'abonnement.

3. Compte utilisateur

L'accès à certaines fonctionnalités nécessite la création d'un compte. L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à préserver la confidentialité de ses identifiants.

4. Abonnements, prix et paiement

Les abonnements sont facturés selon les tarifs affichés sur la page Abonnement au moment de la souscription, en euros TTC. Le paiement est traité par notre prestataire Stripe. Les abonnements se renouvellent automatiquement selon la périodicité choisie, sauf résiliation par l'utilisateur avant la date de renouvellement.

[À COMPLÉTER — préciser les modalités exactes de résiliation, remboursement et éventuel délai de rétractation applicable, en fonction de ta forme juridique et du régime de vente à distance.]

5. Contenu généré par l'IA

Les images produites par les outils d'intelligence artificielle du site sont générées à partir des photos et instructions fournies par l'utilisateur. L'utilisateur est seul responsable des images qu'il upload et des contenus qu'il génère, et garantit disposer des droits nécessaires sur les photos utilisées. Il est interdit d'utiliser le service pour créer des contenus illicites, diffamatoires, ou portant atteinte aux droits de tiers (droit à l'image, droit d'auteur, droit des marques).

6. Responsabilité

STUDIO V3 met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la disponibilité et la qualité du service, sans garantie de résultat sur le rendu exact des images générées par l'IA, dont la nature reste probabiliste. STUDIO V3 ne saurait être tenu responsable d'une interruption temporaire du service ou d'une indisponibilité des prestataires tiers (hébergement, IA, paiement).

7. Résiliation

L'utilisateur peut résilier son abonnement à tout moment depuis son espace compte. La résiliation prend effet à la fin de la période de facturation en cours, sans remboursement au prorata sauf disposition légale contraire.